Les documents relatifs à l’enquête publique ont été mis en ligne, vous pouvez les consulter ci-dessous ou sur la page dédiée.
Enquete Publique
- 0 - Sommaire
- 1 - Arrêté d'ouverture d'enquête publique
- 2 - Plan de situation
- 3 - Permis d'aménager
- 3A - Récipissé
- 3B - Dossier de conformité
- 3C - Accessibilité bâtiment centre de vie
- 3D - Accessibilité bâtiment séminaire
- 3E - Sécurité bâtiment centre de vie
- 3F - Sécurité bâtiment séminaire
- 3G - Récipissé
- 4 - Etude d'impact
- 5 - Avis de la MRAE
- 6 - Mémoire Huttopia réponse avis MRAE
- 7 - Dossier de déclaration loi sur l'eau
- 8 - Rapport et Conclusions du CE
